Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COEUR AMANDE
/
MIL AMANDE AU COEUR DES PARFUMS & SAVEURS D ORIENT WWW.MILAMANDE.COM
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MIL AMANDE AU COEUR DES PARFUMS & SAVEURS D ORIENT WWW.MILAMANDE.COM
COEUR AMANDE, SARL
BELKACEM KACI
Yamina KACI

Numéro de dépôt :
3710942
Date de dépôt :
08/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
MIL AMANDE AU COEUR DES PARFUMS & SAVEURS D ORIENT WWW.MILAMANDE.COM de COEUR AMANDE

Présentation de la marque MIL AMANDE AU COEUR DES PARFUMS & SAVEURS D ORIENT WWW.MILAMANDE.COM

Déposée par voie électronique le 8 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COEUR AMANDE, BELKACEM KACI, Yamina KACI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MIL AMANDE AU COEUR DES PARFUMS & SAVEURS D ORIENT WWW.MILAMANDE.COM »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) COEUR AMANDE domicilié(e) 10 RUE DE L AUBERTE - 30133 - LES ANGLES - France, BELKACEM KACI domicilié(e) 4 SQUARE MARCEL PAUL - 84000 - AVIGNON - France, Yamina KACI domicilié(e) 3 RUE GEORGE SAND - 84130 - LE PONTET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COEUR AMANDE domicilié(e) 10 RUE DE L AUBERTE - 30133 - LES ANGLES - France.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30

COEUR AMANDE a également déposé les autres marques suivantes : BelAmande BA


COEUR AMANDE, SARL - 10 RUE DE L AUBERTE - 30133 - LES ANGLES - France

BELKACEM KACI - 4 SQUARE MARCEL PAUL - 84000 - AVIGNON - France

Yamina KACI - 3 RUE GEORGE SAND - 84130 - LE PONTET - France


COEUR AMANDE - 10 RUE DE L AUBERTE - 30133 - LES ANGLES - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Inscription le 22 juillet 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°528016 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-22

Inscription le 17 janvier 2011 - Rejet total n°540274 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-17

Inscription le 7 juillet 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°553243 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-07

Pâtisseries, Pâtisseries orientales, ; douceurs et confiseries orientales ; artisanales, sucrés et salés gourmets. ; Gammes Classique, Tradition, ; Découverte, gamme Bio et gamme ; surgèles. ; ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.